Mentions légales
S.A.R.L A2M IMMOBILIER
Mireille SARRES
| Siège social : | 1 bis rue Pons | | 83150 BANDOL |
Forme : Société à responsabilité limitée au capital de 7.622 €
Siret : RCS Toulon 399 411 206 00051
T.V.A Intracommunautaire : FR 02399411206
Code APE : 703 A
Réglementation:
Loi N° 70-9 du 2 janvier 1970 modifiée par l’ordonnance N° 2004-634 du 1er juillet 2004 et le décret N° 72 - 678 du 20 juillet 1972 modifié par décret N° 2005 – 1315 du 21 octobre 2005.
S.A.R.L A2M IMMOBILIER Mireille SARRES titulaire de la carte professionnelle N° 4209 délivrée par la préfecture du Var.
Caisse de garantie COVEA CAUTION 30.000 €
Affichage : Tous les biens présents sur le site font l’objet d’un mandat de vente régulier inscrit sur le registre spécial des mandats.
Dans les prix affichés sont inclus les honoraires d’agence TVA à 19,60 % incluse.
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